CUVÉE DES ILES
Présentation de la marque CUVÉE DES ILES
Déposée le 5 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVÉE DES ILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVÉE DES ILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE DES ILES est expirée depuis le 5 juin 1994.
J. MOREAU & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47