Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE DES ILES
J. MOREAU & FILS S.A., société anonyme, Route d'Auxerre, CHABLIS (Yonne).

Numéro de dépôt :
1274884
Date de dépôt :
05/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/1994

Présentation de la marque CUVÉE DES ILES

Déposée le 5 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVÉE DES ILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CUVÉE DES ILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE DES ILES est expirée depuis le 5 juin 1994.

J. MOREAU & FILS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LES FANDAILLES , LES ROUDILLES , MOUSTILLE , MOREAU , PAUL DE MONTAIGU , LES PETITS FILS DE J. GUENIER , CLOS DES HOSPICES JMF , LES PETITS FILS DE J GUENIER , LA BELLE RONDILLE


J. MOREAU & FILS S.A., société anonyme, Route d'Auxerre, CHABLIS (Yonne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Vins, vins mousseux.